Déposée le 29 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) Montres Michel HERBELIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KHARGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-24 du 11 juin 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Montres Michel HERBELIN domicilié(e) 9 Rue de la Première Armée - 25140 - CHARQUEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 950 387 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GUERINOT Antoine, c/o ATRHET domicilié(e) 139 RUE VENDOME - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque KHARGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Montres Michel HERBELIN, SA - 9 Rue de la Première Armée - 25140 - CHARQUEMONT - France - SIREN 876950387
M. GUERINOT Antoine, c/o ATRHET - 139 RUE VENDOME - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2009 n°2411225 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-25
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2019 n°2711172 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-29
Métaux précieux et leurs alliages autre qu'à usage dentaire ; bijouterie, joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Stylos, instruments à écrire, plumes et portes plumes y compris les plumes et les portes plumes à réservoir, stylographes, instruments scripteurs à bille, à plume et à pointe, y compris en feutre ou en matière plastique, porte-mines, crayons, porte crayons, instruments d'écriture à savoir marqueurs cartouches et recharges d'encre, encres, articles de papeterie et articles de bureau à l'exception des meubles. Cuir et imitation du cuir. Produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : malles et valises ; parapluies, selleries.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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